CTM MEEM MLHD du 24 mars 2017 : compte-rendu de la réunion

Le CTM s'est réuni le 24 mars dernier.

  • Compte-rendu
  • Rappel de l'ordre du jour
  • Point n°1 : Approbation du procès verbal du comité technique ministériel du 29 septembre 2016 (pour avis)
  • Point n°2 : Mise en oeuvre du protocole PPCR pour les techniciens supérieurs des études et de l’exploitation de l’aviation civile (TSEEAC) et l’emploi de responsable technique de l’aviation civile (RTAC) (pour avis)
  • Point n°3 : Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 4 novembre 2008 fixant une liste des opérations de restructuration des services en vue d’y adjoindre la fermeture du pôle de réalisation des enquêtes sur les véhicules (PREV) localisé à Rouen et rattaché au service de l’observation et des statistiques (CGDD) (pour avis)
  • Point n°4 : Projet de décret relatif à l’intégration des inspecteurs des affaires maritimes (IAM) dans les corps des AAE et des ITPE (pour information)
  • Point n°5 : Apprentissage aux MEEM/MLHD : bilan au 31/12/2016 (pour information)
  • Point n°6 : Point d’étape annuel de la mise en oeuvre de la charte relative à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (pour information)
  • Point n°7 : Réforme territoriale : bilan de la situation dans les DREAL fusionnées (pour information)
  • Point n°8 : Projets de coopération de l’ENPC et de l’ENTPE avec d’autres établissements d’enseignement supérieur (pour information)
Mise en avant: 
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