Compte-rendus CHSCT M

CHSCT M du MAA du 29 mars 2018

Notre déclaration liminaire

Voici les points à l'ordre du jour :

  1. Adoption du PV
  2. État d’avancement du plan d’action des SEA (Services d’Économie Agricole)
  3. Exécution du PNP (Plan National de Prévention) triennal- Croisement des actions avec circulaire DGAFP du 28 mars 2017
  4. Elaboration du bilan d’activité global (article 61 du décret 82-453 du 28 mai 82
  5. Présentation du rapport d’activité des ISST et bilan de l’institut d’accompagnement psychologique et de ressources (IAPR)
  6. Bilan de l’institut d’accompagnement psychologique et de ressources (IAPR)
  7. Enquête de reclassements
  8. Signalement de agressions : bilan 2017
  9. Médecine de prévention
  10. Groupe de travail «Crédits» du 15 mars 2018 retour d’information
  11. État d’avancement dans les structures des plans RPS
  12. Plan triennal d’action de prévention des TMS en abattoirs de boucherie : état d’avancement à la fin 2017, actions 2018
  13. Questions diverses

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CHSCT M du MAA du 23 juin 2017

Le CHSCT M du MAA s'est déroulé le 23 juin 2017, avec pour ordre du jour :

  • 1) Présentation maquette du guide agressions
  • 2) Groupe de travail handicap
  • 3) Expertise des Services d’Economie Agricole (SEA)
  • 4) Plan de prévention des Troubles Musculo-Squelettiques (TMS), état d’avancement des actions fléchées pour 2017
  • 5) Questionnaire relatif aux Équipements de Protection Individuelle (EPI) en abattoirs
  • 6) Groupe de travail «exposition aux pesticides» état d'avancement
  • 7) Questions diverses

voici notre déclaration liminaire et notre compte-rendu

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CHSCTM MAAF du 22 mars 2017

La déclaration liminaire a été rédigée en intersyndicale à cause de la situation inquiétante des SEA.

Voici le compte-rendu avec à l'ordre du jour :

  • Expertise des SEA (Services d’Économie Agricole) ;
  • Programme national de prévention et projet de charte assistants/conseillers de prévention ;
  • Présentation de l’outil d’autoévaluation des CHSCT ;
  • Rapport d'activité des ISST 2016 ;
  • Plan triennal handicap 2017 / 2019 ;
  • Plan de prévention des TMS en abattoir.

 

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CHSCTM du MAAF du 25 novembre 2016

Suite au boycott du CHSCTM MAAF du 9 novembre 2016 FSU et FO ont rédigé une déclaration liminaire commune pour expliquer les dysfonctionnements du CHSCTM et pour exiger un fonctionnement prenant en compte l'ensemble des problématiques relevées par les membres de cette instance. La déclaration liminaire

Lors de ce CHSCTM, différents sujets ont été abordés : RPS, SEA, plan de communication handicap, médecine de prévention, TMS en abattoir....la suite dans le compte-rendu

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CHSCT Ministériel - MEEM/MLHD du 11 octobre 2016

CHSCT-M du 11 octobre 2016 : compte-rendu CGT-FSU

Ordre du jour :

Cette séance est consacrée aux points n’ayant pu être traités lors de la séance du 05 juillet 2016 :

1) Présentation de la note de gestion relative à la médecine préventive.
2) Consultation sur la note d’orientations ministérielles en matière de prévention des risques professionnels, d’hygiène et de sécurité et d’amélioration des conditions de travail des MEEM/MLHD.
3) Point d’info sur la composition et les objectifs du groupe de travail émanant du CHSCT M portant sur les conditions de travail.

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