Compte-rendus CHSCT M

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CHSCT ministériel MAA 15/07/2020

Le 5ème CHSCTM dédié à la crise sanitaire actuelle s'est tenu après l’obtention par l’intersyndicale CGT/FO/FSU - auprès de la secrétaire générale du MAA -, d’une convocation de cette instance avant les congés estivaux.
L'ordre du jour portait sur la présentation de la méthodologie de travail pour le retour d'expérience - Retex - Covid-19 et les notes de cadrage de la rentrée scolaire 2020, dans l’enseignement technique et le supérieur.

Voici la déclaration liminaire intersyndicale et le compte-rendu de la FSU.

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MAA Boycott CHSCT ministériel 27 mai 2020

Le CHSCT ministériel du MAA a été une fois de plus boycotté à cause du comportement de l'administration face aux annonces et aux demandes des organisations syndicales. L'administration ne fait qu'un monologue et ne prend pas en compte ce que les organisations syndicales peuvent dire lors des instances.

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Vous trouverez tous les détails dans la déclaration liminaire intersyndicale.

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MAA Boycott CHSCT ministériel

Les Organisations syndicales FSU, FO et UNSA  ont décidé de ne pas siéger au CHSCT-M, qui ne s’est pas réuni, les explications sont dans la déclaration que vous trouverez en cliquant ICI.
Le Ministère a concédé que les documents présentés ont été finalisés à la toute dernière minute avant leur diffusion aux membres.

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Les membres ont fait des propositions sur la tenue d’un calendrier des instances et nous sommes en attente de la proposition du MAA.
En l’état, le plan de reprise d’activité du MAA n’est pas présenté pour avis au CHSCT-M, les plans de continuité d’activité sont donc toujours applicables ( missions essentielles, télétravail, ASA).
Rien ne justifie d’exposer les agents à un risque sanitaire identifié et reconnu par son caractère épidémique sans moyen et une organisation adaptée.
Les représentants FSU, FO, UNSA du CHSCT-M du MAA

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CHSCT ministériel MAA 22/04/2020

Voici la déclaration liminaire intersyndicale

voici le compte-rendu avec les réponse de l'administration aux avis votés lors du précédent CHSCT M du 08/04/2020, ainsi que le déroulé du groupe de travail qui a précédé ce CHSCT M, didié au déconfinement et à la reprise de l'enseignement agricole.

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CHSCT M du MAA du 08 avril 2020

Le CHSCTM est réuni à la suite de la demande de la FSU de convoquer une plénière exceptionnelle en raison de la pandémie du Covid-19.

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Le MAA a rappelé les gestes barrières à l'ensemble des directions des abattoirs : courrier envoyé aux directions des abattoirs, courrier envoyé en préfecture

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CHSCT M du MAA du 15 octobre 2019

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Exceptionnellement, le CHSCT ministériel du MAA s'est regroupé à Rennes (35).

La FSU a organisé avec une cinquantaine d’adhérents, une cérémonie symbolique, en début de séance, pour marquer notre opposition à la disparition des CHSCT.
Par cette action, la FSU a rappelé au président l’importance de cette instance qui est résolument au service de la santé et de la sécurité au travail des agent-es.

Notre compte-rendu et la déclaration liminaire

Nos différentes photos : 1, 2 et 3

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CHSCTM MAA du 18 juin 2019

Le CHSCTM a eu lieu le 18 juin 2019.

Les sujets à l'ordre du jour :

QUESTIONS LIEES A L’ENSEIGNEMENT AGRICOLE
BILAN D’ACTIVITÉ «Santé sécurité au travail» (application de l’article 61 du décret 82-453 du 28 mai 1982)
RAPPORTS D’ACTIVITÉ 2018
INFO SUR L’ELABORATION DU PROCHAIN PNP
CREDITS CHSCTM
FORMATION DES MEMBRES DU CHSCTM

Voici le compte-rendu

 

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CHSCTM du MAA 24 avril 2019

L'ordre du jour prévu pour cette journée n'a pas été étudié car l'administration attendait des arbitrages quelle n'a pas eu. L'administration a mis en avant la médecine de prévention pour compenser la difficulté des postes " Brexit" alors que le décret de 1982 va être profondément remanié sur la médecine de prévention. L'administration a présenté 2 scénarios qui toutes les 2 dérogent aux garanties minimales.

Nous avons donc dénoncé la remise en cause des garanties minimales demandée par l'administration et la précipitation du ministère alors que le " Brexit" est reporté au début octobre.

De plus la FSU a proposé un troisième scénario qui est conforme au code du travail. L'administration nous a répondu négativement en prétextant une prévisible explosion des heures supplémentaires. Nous avons souligné les contradictions de l'administration qui dit créer des postes mais pas suffisamment pour un fonctionnement  respectant le code du travail.

Voici notre déclaration liminaire

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