Compte-rendus CHSCT M

CHSCTM MAA du 18 juin 2019

Le CHSCTM a eu lieu le 18 juin 2019.

Les sujets à l'ordre du jour :

QUESTIONS LIEES A L’ENSEIGNEMENT AGRICOLE
BILAN D’ACTIVITÉ «Santé sécurité au travail» (application de l’article 61 du décret 82-453 du 28 mai 1982)
RAPPORTS D’ACTIVITÉ 2018
INFO SUR L’ELABORATION DU PROCHAIN PNP
CREDITS CHSCTM
FORMATION DES MEMBRES DU CHSCTM

Voici le compte-rendu

 

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CHSCTM du MAA 24 avril 2019

L'ordre du jour prévu pour cette journée n'a pas été étudié car l'administration attendait des arbitrages quelle n'a pas eu. L'administration a mis en avant la médecine de prévention pour compenser la difficulté des postes " Brexit" alors que le décret de 1982 va être profondément remanié sur la médecine de prévention. L'administration a présenté 2 scénarios qui toutes les 2 dérogent aux garanties minimales.

Nous avons donc dénoncé la remise en cause des garanties minimales demandée par l'administration et la précipitation du ministère alors que le " Brexit" est reporté au début octobre.

De plus la FSU a proposé un troisième scénario qui est conforme au code du travail. L'administration nous a répondu négativement en prétextant une prévisible explosion des heures supplémentaires. Nous avons souligné les contradictions de l'administration qui dit créer des postes mais pas suffisamment pour un fonctionnement  respectant le code du travail.

Voici notre déclaration liminaire

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CHSCT M du MAA du 11 octobre 2018

Notre déclaration liminaire.

Voici les points abordé en séance :

  • Préparation de la note de service sur les crédits CHSCTM ;
  • Action de prévention des risques professionnels dans l’enseignement supérieur ;
  • Plan de prévention des Troubles Musculo-Squelettiques (TMS) 2016/2018 en abattoir de boucherie ;
  • Présentation d’un dossier innovant financé sur les crédits du CHSCTM : l’EPLEFPA de Bourges.

LIRE LE COMPTE-RENDU

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CHSCT M du MAA du 29 mars 2018

Notre déclaration liminaire

Voici les points à l'ordre du jour :

  1. Adoption du PV
  2. État d’avancement du plan d’action des SEA (Services d’Économie Agricole)
  3. Exécution du PNP (Plan National de Prévention) triennal- Croisement des actions avec circulaire DGAFP du 28 mars 2017
  4. Elaboration du bilan d’activité global (article 61 du décret 82-453 du 28 mai 82
  5. Présentation du rapport d’activité des ISST et bilan de l’institut d’accompagnement psychologique et de ressources (IAPR)
  6. Bilan de l’institut d’accompagnement psychologique et de ressources (IAPR)
  7. Enquête de reclassements
  8. Signalement de agressions : bilan 2017
  9. Médecine de prévention
  10. Groupe de travail «Crédits» du 15 mars 2018 retour d’information
  11. État d’avancement dans les structures des plans RPS
  12. Plan triennal d’action de prévention des TMS en abattoirs de boucherie : état d’avancement à la fin 2017, actions 2018
  13. Questions diverses

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CHSCT M du MAA du 23 juin 2017

Le CHSCT M du MAA s'est déroulé le 23 juin 2017, avec pour ordre du jour :

  • 1) Présentation maquette du guide agressions
  • 2) Groupe de travail handicap
  • 3) Expertise des Services d’Economie Agricole (SEA)
  • 4) Plan de prévention des Troubles Musculo-Squelettiques (TMS), état d’avancement des actions fléchées pour 2017
  • 5) Questionnaire relatif aux Équipements de Protection Individuelle (EPI) en abattoirs
  • 6) Groupe de travail «exposition aux pesticides» état d'avancement
  • 7) Questions diverses

voici notre déclaration liminaire et notre compte-rendu

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CHSCTM MAAF du 22 mars 2017

La déclaration liminaire a été rédigée en intersyndicale à cause de la situation inquiétante des SEA.

Voici le compte-rendu avec à l'ordre du jour :

  • Expertise des SEA (Services d’Économie Agricole) ;
  • Programme national de prévention et projet de charte assistants/conseillers de prévention ;
  • Présentation de l’outil d’autoévaluation des CHSCT ;
  • Rapport d'activité des ISST 2016 ;
  • Plan triennal handicap 2017 / 2019 ;
  • Plan de prévention des TMS en abattoir.

 

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CHSCTM du MAAF du 25 novembre 2016

Suite au boycott du CHSCTM MAAF du 9 novembre 2016 FSU et FO ont rédigé une déclaration liminaire commune pour expliquer les dysfonctionnements du CHSCTM et pour exiger un fonctionnement prenant en compte l'ensemble des problématiques relevées par les membres de cette instance. La déclaration liminaire

Lors de ce CHSCTM, différents sujets ont été abordés : RPS, SEA, plan de communication handicap, médecine de prévention, TMS en abattoir....la suite dans le compte-rendu

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