Calendrier 2019 des CAP et CCP au MTES/MCTRCT
Soumis le 07-02-2019
Calendrier prévisionnel des CAP/CCP au MTES/MCTRCT :
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CAP/CCP
CAP des ITPE du 5 février et des 11-12 février 2019
Soumis le 07-02-2019
La nouvelle CAP des ITPE dite "d'installation" s'est tenue le 5 février 2019.
La CAP Liste d'Aptitude s'est réunie du 11 au 12 février 2019.
Déclaration liminaire commune CGT-FSU qui a ouvert la CAP dite "d'installation"
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CAP des gens de mer du 19 juin 2018
La CAP des gens de mer s'est tenue le 19 juin 2018 : compte-rendu
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CAP des Syndics des Gens de la Mer du 30 novembre 2017
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CAP des Syndics des Gens de la Mer du 23 mai 2017
La Commission Administrative Paritaire des Syndics des Gens de la Mer s'est tenue le 23 mai 2017.
Compte-rendu et déclaration préalable du SNUITAM
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