MEEM-MLHD

Protection Sociale Complémentaire aux MTES-MCT - référencement

Le 19 octobre 2017 s'est tenue la première réunion relative à la mise en oeuvre du référencement d’un ou plusieurs organismes devant proposer une protection
sociale complémentaire (complémentaire santé couplée avec une prévoyance prenant en charge l’incapacité, l’invalidité et le
décès) aux agents du MTES et du MCT, de ses établissements publics.

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Elections 2018 : réunion de concertation du 12 décembre 2017 au MTES/MTC

Le 12 décembre 2017, réunion de concertation avec les organisations syndicales sur l'organisation des élections de 2018.

Documents remis aux OS :

 

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Mobilité "au fil de l'eau" pour certains postes de niveau A+ au MTES/MCT

La note du 23 novembre 2017signée de Madame Régine ENGSTRÖM, Secrétaire générale, lance la mise en place d'une expérimentation d'une mobilité "au fil de l'eau" pour certains postes de niveau A+ en administration centrale.

Cette nouvelle procédure remplacera la mobilité classique en cycle de mobilité pour les postes à enjeux.

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RIFSEEP au MTES/MCT : note de gestion du 27 octobre 2017

La note de gestion du 27 octobre 2017 définit les dispositions relatives à la mise en oeuvre du RIFSEEP à compter
du 1er janvier 2017. Elle a pour objet :
• de présenter les principes de mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des
sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP),
• de préciser les modalités de gestion relatives à la fonctionnalisation des postes : l'indemnité de
fonctions, de sujétions et d'expertise.

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