MEEM-MLHD

Promotions 2014 au MEDDE-METL

Chaque année, une circulaire de promotion est publiée par la DRH. Outre un rappel des règles générales, cette circulaire est composée de fiches pour chaque promotion de corps ou de grade, avec les règles statutaires quis'imposent mais aussi les modalités de gestion de la DRH qui snt discutées en CAP.

Nous mettons en ligne deux xersions (format pdf et format doc).

Mise en avant: 

Mayotte : la DRH ne répond pas aux agents de la DEAL

Une réunion, le 16 juillet 2013, a été consacrée aux agents de la DEAL de Mayotte avec la DRH et l’ensemble des organisations syndicales et leurs représenbants à Mayotte. Une première. Nous l’avions demandé depuis longtemps, y compris en demandant que ce sujet soit inscrit dans l’agenda social du ministère.

Mais les réponses de la DRH se sont avérées bien loin des attentes les plus élémentaires des agents.

Ce blocage a conduit l'intersyndicale à saisir directemet les deux ministres.

A la mi-septembre, la DRH communique aux organisations syndicales sont compte-rendu de la réunion du 16 juillet

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Mayotte : l'intersyndicale en appelle aux ministres

L'intersyndicale s'adresse aux ministres, Phliippe Martin (MEDDE) et Cécile Duflot (METL) : les agents de la DEAL résidents de Mayotte et leurs familles ne peuvent entendre que leurs ministres de tutelle seraient impuissants à contribuer à la résolution des difficultés auxquelles ils sont confrontés du fait de l'interministérialité des solutions à trouver ou des modifications législatives qu'il conviendrait d'opérer.

Par lettre du 25 juillet 2013, l'ensemble des syndicats alertent les ministres et demandent à être reçus par eux.

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CT ministériel MEDDE-METL du 18 juin 2013

déclaration CGT-FSU
relevé des votes

Ordre du jour du CTPM du 18 juin 2013

1 - Réforme du statut des officiers de port adjoints

2 - Projet d'arrêté ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint (SDSIE, CEREMA)

Information 1 : Présentation des chantiers relatifs à la Modernisation de l'Action Publique (MAP)

Information 2 : Agence Française pour la Biodiversité (AFB)

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Ouverture de discussions sur les personnels de l'Environnement

Les personnels de l'environnement (ATE, TE et contractuels) ont été nscrits comme une priorité de l'agenda social des ministères MEDDE-METL Ce dossier est (enfin) ouvert par une réunion convoquée le 16 juillet 2013.

Même s'il ne s'agit que de projets, nous mettons en ligne les documents pour contribuer à l'information des agents concernés. Pour plus d'information, contacter  le SNE-FSU.

 

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Personne l'exploitation des TPE : la PTETE 2013

La prime technique de l’entretien, des travaux et de l’exploitation (PTETE) constitue avec la prime pour services rendus, et hors travaux supplémentaires, le régime indemnitaire des corps d'exploitation.

Les mesures catégorielles retenues pour 2013 comportent une actualisation du montant de la PTETE pour les agents  des DIR, des services de gestion et d'enttretien du domaine public maritime, fluvial (non navigué) et portuaire non décentralisé ainsi que de maintenance et d'exploitation des ouvrages, ainsi que des services routiers de la DEAL de Mayotte et de la DTAM de St-Pierre-et-Miquelon.

La note de gestion du 11 juillet 2013 fixe les nouveaux montants de PTETE valables à compter du 1er janvier 2013.

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CT ministériel MEDDE-METL du 10 juillet 2013

Déclaration CGT-FSU
Relevé des votes
Compte-rendu CGT-FSU

Ordre du jour du CTPM du 10 juillet 2013

1 - Approbation du procès-verbal du CT ministériel du 28 septembre 2012

2 - Réorganisation de l'administration centrale (DSCR, DAJ, DAM)

3 - Statuts des IPCSR et DPCSR

4 - Typologie des emplois à VNF et catégories de personnels ayant vocation à les occuper

5 - CHSCT à VNF

Information : Plan quadriennal 201-2016 relatif au handicap

 

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