Mer

Primes et indemnités 2015 pour certaines catégories d'agents MEDDE MLETR

La note de gestion du 30 juillet 2015 a pour objet de préciser les modalités de la procédure d'attribution des primes et indemnités au titre de l'année 2015 des chargés d'études documentaires, des adjoints administratifs, des adjoints techniques, des syndics des gens de mer et de certains personnels contractuels du MEDDE MLETR.

 

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Imputabilité au service des affections liées à une exposition à l'amiante

La directrice générale de l'administration de la fonction publique a exposé, dans sa note en date du 16 juillet, la procédure de reconnaissance de l'imputabilité au service des affections liées à une exposition à l'amiante pour l'octroi des congés maladie imputables au service et la prise en charge des frais réels exposés par le fonctionnaire et directement liés à la maladie.

Recrutements 2015 de travailleurs en situation de handicap au MEDDE et MLETR

Note du 11 juin 2015 relative aux recrutements 2015 de travailleurs en situation de handicap (TH) au MEDDE et MLETR ainsi que ses annexes :

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