(dés)Organisation des services

Décroisement des effectifs MAAF - MEEM : Foire aux questions (version 2 - avril 2016)

La note de service en date du 22 décembre 2015 précise les modalités de décroisement des emplois occupés par des agents relevant du budget MAAF travaillant sur des missions MEEM pour les deuxième et troisième phases prenant effet respectivement au 1er janvier 2017 et au 1er janvier 2018.

Les 2 ministères, suite au comité de pilotage et aux observations des organisations syndicales, ont élaboré une foire aux questions (version 2 - avril 2016) relative au décroisement.

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Horaires de travail en abattoirs de volailles : Vers une remise en cause des 32 heures ?

Deux réunions relatives au temps de travail des agents, exerçant leurs fonctions en abattoir de volailles, se sont tenues le 29 septembre et le 3 février 2016.
La DGAL propose de nouvelles modalités d’application pour pouvoir bénéficier du régime 32 heures en abattoirs de volailles.

Voici l'analyse du SNUITAM.

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Plan de relance autoroutier : réunion d'information du 8 décembre 2015

Une réunion d'information sur l'accompagnement social dans le cadre du plan de relance autoroutier se tient le 8 décembre 2015.

Le document de travail remis, en amont de cette réunion, porte sur les garanties apportées aux agents dans la mise en oeuvre du plan de relance.

Ce document contient un récapitulatif des règles de mise à disposition, détachement, intégration.

 

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Réorganisation des SGAR - circulaire du 29 septembre 2015

Voir la circulaire du Premier Ministre aux Préfets de Région du 29 septembre 2015 portant notamment sur la réorganisation des SGAR.

Les SGAR devront être organisés autour de deux pôles :

  • Premier pôle chargé de l'animation régionale des politiques publiques et de la coordination interministérielle.
  • Deuxième pôle chargé de la mise en oeuvre du décret n° 2015-510 du 5 mai 2015.
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Réforme territoriale au MEDDE MLETR - Mise en place d'un comité de suivi

La mise en place d'un comité suivi de la réforme territoriale est inscrit dans le projet d'agenda social.

La première réunion du comité de suivi est fixée au 12 octobre 2015.

Une réunion technique préparatoire au lancement du comité est prévue le 18 septembre 2015.

Voir la fiche de présentation du comité de suivi, et le projet de circulaire de prépositionnement et d'affectation des agents dans le cadre de la réforme territoriale.

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