Groupes de travail

Commission ministérielle de la formation professionnelle du MEDDE-METL

 La commission ministérielle de la formation professionnelle se réunit une fois par an. Son bureau a des réunions plus rapprochées. La FSU y est représentée par Jean-Noël PY (CVRH d'Aix-en-Provence).

Le SNUITAM-FSU siège dans ces instances et, pour l'information des agents du ministère, met en ligne les documents présentés par la DRH. Attention : il ne s'agit que de textes à l'état de projets.

CMFP du 2 juillet 2014

Bureau du 17 juin 2014

CMFP du 9 avril 2014

Bureau du 28 janvier 2014

Bureau du 12 septembre 2013

Bureau du 31 mai 2013

CMFP du 8 février 2013

Bureau du 30 janvier 2013

Bureau du 17 octobre 2012

Bureau du 12 juin 2012

 

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Reconnaissance de travail en ZUS pour le MAA

ZUS : Bras de fer avec l'administration depuis 2012 pour le droit des agents affectés en zones urbaines sensibles : Point sur les réunions du 21 février et 28 mars 2019 au SRH du Ministère de l’Agriculture

Vous pouvez visualiser les documents présentés en séance en cliquant ICI.

Voici notre compte-rendu ICI

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Groupe de travail CTM MAAF spécifique SEA

Ce groupe de travail a eu lieu le 18 avril 2017.

Ce groupe de travail avait pour but :
- d'identifier avec les OS les points critiques à approfondir ;
- de mettre en place des éléments de méthode pour aboutir à un retour d’expérience partagé sur cette première campagne de mise en oeuvre de la PAC réformée.

Voici le compte-rendu

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Déconcentration / Fonction Publique de l'Etat : groupe de travail du 19 juillet 2016

Le groupe de travail portant sur la déconcentration au sein de la Fonction Publique s'est réuni le 19 juillet dernier.

En application du décret n° 2015-510 du 7 mai 2015 portant charte de déconcentration, deux arrêtés ont été  établis à la suite d’échanges approfondis avec les ministères, portant pour le premier sur la déconcentration des actes de gestion de proximité non soumis à CAP, et pour le second sur la déconcentration dite « managériale ».
Ces deux projets ont été présenté aux OS en amont de l'examen de ces derniers par le Conseil supérieur de la fonction publique de l’Etat.

Compte rendu de la réunion

Le bilan de la déconcentration des actes de gestion dans la fonction publique de l’Etat en cliquant sur le lien suivant :

http://www.fonction-publique.gouv.fr/bilan-de-la-deconcentration-des-actes-de-gestion

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Groupe de dialogue au MEEM - MLHD - Prochaine réunion fixée le 8 mars 2016

La  prochaine réunion du groupe de dialogue au MEEM MLHD est fixée le 8 mars 2016.

L'ordre du jour est le suivant :

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