MAAF

Compte-rendu du CTM MAAF du 12 mars 2015

Déclaration préalable

Le CTM MAAF a eu lieu le 12 mars 2015 : le compte-rendu

L'ordre du jour :

  • un point d’information sur le décroisement des effectifs :
  • un point d’avancement sur la réforme territoriale : circulaire, circulaire sur la création des maisons de l'état
  • pour avis, un projet d’arrêté détaillant la liste des CHSCT du MAAF dont les membres titulaires et suppléants bénéficient d’une majoration du temps syndical octroyée pour tenir compte de critères géographiques ou de risques professionnels particuliers (suite à la signature du protocole d’accord cadre relatif à la prévention des risques psychosociaux) ;
  • pour avis, un projet d’arrêté, permettant la conversion du contingent annuel d’autorisations d’absences en heures (avec tableau de conversion) pour les personnels enseignants membres des CHSCT.
  • revue des missions

Questions diverses et les réponses de l'administration.

Rubriques Syndicales: 

Compte-rendu du CTM MAAF

Rubriques Syndicales: 

Pages