MEDDE-MLET

CTM MTES-MCT du 07 juin 2017

Le mercredi 07 juin 2017, le CTM MTES-MCT ne c'est pas tenu. Les organisations syndicales ont lu des déclarations spécifiques à la SG et à la DRH sur le point N° 3 concernant le transfert de la sécurité routière vers le ministère de l'intérieur.

La déclaration liminaire.

Mise en avant: 
Rubriques Syndicales: 

Comité technique du MTES : le 7 juin 2017

Boycott à l'ouverture du CTM : déclaration liminaire CGT/FSU

L'ordre du jour du CTM du MTES est le suivant :

Mise en avant: 
Rubriques Syndicales: 

CTM MEEM MLHD du 29 septembre 2016 : déclaration liminaire

Les deux ministres (Mesdames ROYAL et COSSE) et secrétaires d’État (Madame POMPILI eMonsieur VIDALIES) ont choisi de ne pas venir présenter le projet de budget 2017 aux représentants des personnels élus. C’est un fait sans précédents dans l’histoire de nos ministères !,
À l’unanimité l’ensemble des élus des OS ont quitté le CTM et indiqué qu’ils reviendraient à 14h sur les points prévus à l’ordre du jour.

Lire la déclaration liminaire CGT - FSU

Mise en avant: 
Domaine: 
Rubriques Syndicales: 

CTM MEEM/MLHD du 17 juin 2016 : ordre du jour et documents préparatoirs

Le prochain CTM du MEEM/MLHD se tiendra le 17 juin prochain : Ordre du jour

Textes soumis au vote :

Projet de décret fixant les dispositions particulières applicables aux agents contractuels de certains établissements publics de l’environnement
Projet de décret fixant les dispositions de reclassement applicables aux agents contractuels de certains établissements publics de l’environnement
Projet de décret relatif au régime indemnitaire des agents contractuels de certains établissements publics de l'environnement
Projet d'arrêté fixant les échelonnements indiciaires applicables aux agents contractuels de certains établissements publics de l’environnement
Projet d'arrêté fixant les conditions de reclassement applicables aux agents contractuels visés par l’article 8-III du décret n° du … fixant les dispositions de reclassement applicables aux agents
contractuels de certains établissements publics de l’environnement
Projet d'arrêté fixant les pourcentages mentionnés aux I et II de l'article 21 du décret n°... du … fixant les dispositions particulières applicables aux agents contractuels de certains
établissements publics de l’environnement
Projet d'arrêté relatif au régime indemnitaire des agents contractuels de certains établissements publics de l’environnement

Textes soumis pour information :

- Projet d'arrêté portant création de commissions consultatives paritaires compétentes à l’égard des agents contractuels de certains établissements publics de l’environnement
- Projet d'arrêté fixant la liste des diplômes mentionnés à l’article 5-1° du décret n° du … fixant les dispositions particulières applicables aux agents contractuels de certains établissements
publics de l’environnement

Autres documents préparatoires :

Domaine: 
Rubriques Syndicales: 

Pages