MEDDE-MLET

CTM du 17 mars 2016 au MEEM MLHD : ordre du jour et documents

Le prochain CTM au MEEM MLHD aura lieu le 17 mars 2016.

L'ordre du jour est le suivant :

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CTM - MEDDE/MELTR : 16 février 2016

Lors du CTM du 21 janvier 2016, les organisations syndicales ont toutes émis des avis défavorables sur les projets d’arrêtés modifiant l’arrêté du 4 novembre 2008 fixant la liste des opérations de restructuration de services ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et d’aide à la mobilité du conjoint (DREAL PACA, plan de relance autoroutier).

Aussi, un comité technique ministériel se tiendra le 16 février 2016 pour procéder à un nouvel examen de ces textes. 

Documents remis aux OS  :

 

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CTM au MEDDE MLETR du 21 janvier 2016 : Ordre du jour et documents

Le prochain CTM au MEDDE MLETR est fixé le 21 janvier 2016.

L'ordre du jour est le suivant:

  • Questions diverses :

➔ Point sur l’indemnité différentielle temporaire dans le cadre du RIFSEEP
➔ Point sur le financement des infrastructures de transports et l’entretien routier

➔ Point sur la gestion administrative et la paye à fin décembre 2015

 

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