MEDDE-MLET

Prochain CTM MEDDE MLETR du 17 septembre 2015

Le prochain CTM au MEDDE MLETR fixé au 17 septembre 2015 a pour ordre du jour :

  • Point n°1 : Approbation du procès-verbal du CTM du 30 octobre 2014
  • Point n°2 : Révision du décret du 8 décembre 1993 relatif à l’École nationale des ponts et chaussées
  • Point n°3 : Projet de décret relatif à l’enquête nautique
  • Point n°4 : Projet d’arrêté relatif à l’accès des organisations syndicales aux technologies de l’information et de la communication dans les services du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
  • Point n°5 : Plan d’action relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes aux MEDDE et MLETR (2015-2017)
  • Point d’information sur le projet de bilan social 2014
  • Point d’information sur les mesures relatives aux services interministériels départementaux des systèmes d’information et de communication (SIDSIC)
  • Point d’information sur les effectifs Sécurité Routière

A 11h30, seront examinés les projets d'arrêtés relatifs au RIFSEEP, projets qui avaient reçu un avis défavorable unamines des organisations syndicales.

Voir les documents transmis aux organisations syndicales en amont de ce CTM (accès réservé aux adhérents).

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CTM - MEDDE/MLETR du 3 décembre 2015

Le prochain Comité Technique Ministériel du MEDDE/MLETR se tiendra le 3 décembre 2015.

L'ordre du jour est le suivant :

 

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Boycott du CTM MEDDE MLETR du 2 juillet 2015

Les organisations syndicales CGT, FO, FSU, Solidaires et UNSA ont boycotté le CTM du 2 juillet 2015.

Plus de 100 délégués des DREAL, représentants des 4 fédérations CGT, FO, FSU et Solidaires, se sont exprimés en ouverture du CTM MEDDE MLETR du 2 juillet 2015.

Ils ont dénoncé l'absence de concertation dans leurs services et relayé le malaise des agents. Face à l'absence d'élément nouveau, les délégués des DREAL et les élus du personnel (CGT, FO, FSU, Solidaires, UNSA) ont quitté le CTM.

L'intersyndicale FO-CGT-FSU-Solidaires a immédiatement été reçue par le cabinet de madame Royal.

Lire le communiqué suite à cette entrevue et la déclaration en ouverture du CTM.

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CTM MEDDE-MLETR du 4 juin 2015

Déclaration intersyndicale CGT, FO, FSU, Solidaires, lue au CTM du MEDDE-MLETR du 4 juin 2015 :"Un comité technique ministériel formel...ou de pure forme?"

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Le CTM prévu le 21 mai 2015 est reporté au 4 juin 2015.

Documents complémentaires :

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Après réception de l'ordre du jour du CTM du 21 mai 2015 :  CGT - FO - FSU - SOLIDAIRES ont demandé au secrétaire général du MEDDE et du MLETR que ce soit rajouté un point relatif à l'état des lieux du dialogue social sur la restructuration des DREAL. Lire courrier du 11 mai 2015.

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Comité Technique Ministériel du 21 mai 2015 :

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CTM du 17 mars 2015

Compte-rendu CGT-FSU et déclaration liminaire

Ordre du jour

Demande d'inscription de points complémentaires par CGT-FSU : lettre CGT-FSU

 

Point N° 1 :  arrêtés portant création de CHSCT au sein des services et de certains établissements publics administratifs des MEDDE/MLETR

Amendements soumis par CGT-FSU texte

 

Point N° 2 : opérations de restructuration des services

Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 4 novembre 2008 fixant la liste des
opérations de restructuration de services ouvrant droit au versement de la prime
de restructuration de service et de l’allocation d’aide à la mobilité du conjoint

avec la fiche d'impact associée au projet d'arrêté

 

Point d'information : décroisement des effectifs MEDDE-MAAF

 

Questions diverses :
n°1 : Evolution de l’information routière
n°2 : Quasi statut des personnels contractuels de l’environnement
n°3 : Information sur la résorption des retards de gestion à la direction des
ressources humaines
n°4 : Modalités de suivi de la charte relative à l’égalité professionnelle

 

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Relevé des votes du CTM du 17 mars 2015 établi le 3 avril 2015 par l'Administration

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