MEDDE-MLET

Groupe d'échanges du 15 octobre 2013

Ordre du jour

1 - Projet de décret statutaire des corps de chargés de recherche et de directeur de recherche du développement durable

2 - Projet de décret modifdicatif du décret des emplois fonctionnel d'ICTPE (retour ed détachement)

Information : audit sur les adjoints administratifs et les dessinateurs

Rubriques Syndicales: 

CT ministériel MEDDE-METL du 26 septembre 2013

Compte-rendu CGT-FSU
Déclaration CGT-FSU

Relevé des votes

Ordre du jour du CTPM du 26 septembre 2013

Présentation du projet de loi de finances 2014

1 - Modification du décret du 16 mars 2006 portant création et organisation des DIR (rattachement des divisions transport des CRICR)

2 - Transfert des services de l’État en charge du domaine public fluvial du fleuve Var, dont la propriété a été transférée au département des Alpes-Maritimes

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CT ministériel MEDDE-METL du 16 mai 2013

Déclaration FSU-CGT

Compte-rendu FSU-CGT (format pdf) - (format doc)

Ordre du jour du CTPM du 16 mai 2013

1- Approbation du procès verbal du CTM du 19 octobre 2012

2- Projet d’arrêté de prorogation de la durée des mandats d’instances représentatives du MEDDE et du METL

3- Projet de décret miroir fixant les corps et grades ouverts à des recrutements réservés à la déprécarisation

4 - Projet de décret modificatif du statut des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne

5 - Projet de décret modificatif du statut des techniciens supérieurs des études et de l’exploitation de l’aviation civile

6 - Projet d’arrêté attribuant des compétences interdépartementales en matière de prévention de crues

Rubriques Syndicales: 

CT ministériel MEDDE-METL du 18 juin 2013

déclaration CGT-FSU
relevé des votes

Ordre du jour du CTPM du 18 juin 2013

1 - Réforme du statut des officiers de port adjoints

2 - Projet d'arrêté ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint (SDSIE, CEREMA)

Information 1 : Présentation des chantiers relatifs à la Modernisation de l'Action Publique (MAP)

Information 2 : Agence Française pour la Biodiversité (AFB)

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