MEDDE-MLET

Groupes d'échanges du 12 novembre 2013

Relevé de décisions (document de la DRH)

Ordre du jour

1 - Projet d’arrêté modifiant le règlement des non titulaires SETRA

2-: Prolongation de l’expérimentation du télétravail et projet de questionnaire de bilan

3 - Adhésion des inspecteurs généraux de l’administration du développement durable (IGADD) à la prime de fonction et de résultat (PFR)

Rubriques Syndicales: 

CT ministériel du MEDDE-METL du 5 décembre 2013

Compte-rendu CGT-FSU et déclaration liminaire CGT-FSU

Ordre du jour

1- CEREMA : modification du décret n° 65-382 du 21 mai 1965 relatif aux ouvriers des parcs et ateliers

2 - Attribution de la PFR (prime de fonctions et de résultats) aux inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable et montants de référence de cette prime

3 - Modification du règlement des PNT du SETRA (arrêté du 7 septembre 2006)

4 - Télétravail : prorogation de l'expérimentation

Point d'information

Rubriques Syndicales: 

Groupe d'échanges du 15 octobre 2013

Ordre du jour

1 - Projet de décret statutaire des corps de chargés de recherche et de directeur de recherche du développement durable

2 - Projet de décret modifdicatif du décret des emplois fonctionnel d'ICTPE (retour ed détachement)

Information : audit sur les adjoints administratifs et les dessinateurs

Rubriques Syndicales: 

CT ministériel MEDDE-METL du 26 septembre 2013

Compte-rendu CGT-FSU
Déclaration CGT-FSU

Relevé des votes

Ordre du jour du CTPM du 26 septembre 2013

Présentation du projet de loi de finances 2014

1 - Modification du décret du 16 mars 2006 portant création et organisation des DIR (rattachement des divisions transport des CRICR)

2 - Transfert des services de l’État en charge du domaine public fluvial du fleuve Var, dont la propriété a été transférée au département des Alpes-Maritimes

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Rubriques Syndicales: 

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