MEDDE-MLET

CT ministériel MEDDE-METL du 10 juillet 2013

Déclaration CGT-FSU
Relevé des votes
Compte-rendu CGT-FSU

Ordre du jour du CTPM du 10 juillet 2013

1 - Approbation du procès-verbal du CT ministériel du 28 septembre 2012

2 - Réorganisation de l'administration centrale (DSCR, DAJ, DAM)

3 - Statuts des IPCSR et DPCSR

4 - Typologie des emplois à VNF et catégories de personnels ayant vocation à les occuper

5 - CHSCT à VNF

Information : Plan quadriennal 201-2016 relatif au handicap

 

Domaine: 
Rubriques Syndicales: 

Pages