MEDDE-MLET

CT ministériel MEDDE-METL du 16 mai 2013

Déclaration FSU-CGT

Compte-rendu FSU-CGT (format pdf) - (format doc)

Ordre du jour du CTPM du 16 mai 2013

1- Approbation du procès verbal du CTM du 19 octobre 2012

2- Projet d’arrêté de prorogation de la durée des mandats d’instances représentatives du MEDDE et du METL

3- Projet de décret miroir fixant les corps et grades ouverts à des recrutements réservés à la déprécarisation

4 - Projet de décret modificatif du statut des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne

5 - Projet de décret modificatif du statut des techniciens supérieurs des études et de l’exploitation de l’aviation civile

6 - Projet d’arrêté attribuant des compétences interdépartementales en matière de prévention de crues

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CT ministériel MEDDE-METL du 18 juin 2013

déclaration CGT-FSU
relevé des votes

Ordre du jour du CTPM du 18 juin 2013

1 - Réforme du statut des officiers de port adjoints

2 - Projet d'arrêté ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint (SDSIE, CEREMA)

Information 1 : Présentation des chantiers relatifs à la Modernisation de l'Action Publique (MAP)

Information 2 : Agence Française pour la Biodiversité (AFB)

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CT ministériel MEDDE-METL du 10 juillet 2013

Déclaration CGT-FSU
Relevé des votes
Compte-rendu CGT-FSU

Ordre du jour du CTPM du 10 juillet 2013

1 - Approbation du procès-verbal du CT ministériel du 28 septembre 2012

2 - Réorganisation de l'administration centrale (DSCR, DAJ, DAM)

3 - Statuts des IPCSR et DPCSR

4 - Typologie des emplois à VNF et catégories de personnels ayant vocation à les occuper

5 - CHSCT à VNF

Information : Plan quadriennal 201-2016 relatif au handicap

 

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