Un CSAM budget reporté de 15 jours du fait du contexte politique inédit post dissolution de l’assemblée nationale, mais une instance décalée à 3 reprises en quelques jours qui s’est finalement réunie jeudi 10 octobre de 18h à 19h, et surtout sans document budgétaire préparatoire et sans ministre !
Tous les articles concernant CSA-MASA
Fermeture d’abattoirs
Ce communiqué fait suite à la fermeture du site d'abattage d'Antrain, en Ille-et-Vilaine. L'Élan commun demande un moratoire et souligne la...
CSA-M du 4 juin 2024
S’est tenu ce mardi 4 juin 2024, un CSA ministériel avec un ordre du jour contenant 2 avis sur des projets de textes réglementaires (rémunération des élèves IAE et des personnels occupant des postes de direction d’établissements d’enseignement supérieur). Plusieurs points d’information étaient également à cet ordre du jour dont la mise en place expérimentale des 4 jours en administration centrale et déconcentrée.
Groupe de travail (GT) sur le baromètre social au MASA du 20 mars 2024
Concrètement, lors de cette réunion, l’administration a clairement affirmé sa
prise de conscience des différents indicateurs, et exprimé sa volonté
d’améliorer la situation.
UN ÉCHEC FLAGRANT SUR TOUTE LA LIGNE !
Les secrétariats généraux Communs Le constat dressé par le rapport inter-inspections (IGA, IGAS, IGEDD, CGAEER et IGS-DGCCRF) sur l'efficacité des...
CSA M du 27 septembre 2023, avec le volet budget
La première partie s’est tenue en présence du Ministre pour la présentation du projet de loi de finances 2024. Puis, sous la présidence de la SG du MASA, plusieurs points ont été abordés : les transferts FEADER, le recueil des signalements des lanceurs d’alerte, le dispositif de gestion de crise et l’organisation à prévoir pour les JO 2024.
Compte-rendu du CSA-M du 15 et 16 mai 2023
A retrouver ici le CR :
CTM du 26 septembre 2022 du MASA
Les points suivants ont été mis à l'ordre du jour : Les grandes orientations du budget ministériel pour 2023 Avis sur les projets d'arrêté relatif...
Bilatérale avec le Ministre de l’agriculture : Vision sur l’avenir : Le néant !
Les points abordés avec M. Marc FESNEAU : 1- Projet d’arrêté concernant le corps des techniciens supérieurs du ministère de l’agriculture ; 2- La...
Compte-rendu CTM MASA du 12/07/2022
report du projet de décret et d’arrêté relatif aux conditions de recrutement et d’exercices des TSMA ; l’Arrêté modifiant l’arrêté du 18 octobre...
La création d’une police unique en charge de la sécurité sanitaire des aliments
Le Décret n° 2022-840 du 1er juin 2022 relatif aux attributions du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire modifie le champ des...
Groupe de Travail sur la réforme du CIA du 15/06/2022
Dans ce groupe de travail l’administration s’est contentée de présenter ce qu’elle avait « imaginé » pour réformer le CIA au sein du MASA...
CTM du MAA du 10 mai 2022
Il faut reconnaître qu’il est plus que temps en ce qui concerne les agents publics, que la précarité soit combattue et que le point d’indice soit...
CR du CTM du 8 et 9 février 2022
Plusieurs projets d'arrêtés ont été présentés
Accord Télétravail au MAA : la signature ne fait pas l’unanimité…
Pourquoi le SNUITAM-FSU n’a pas participé à la signature de l’accord télétravail du MAA ? Le développement actuel du télétravail devait...
CT DAAF, DRAAF, DRIAAF du 04 janvier 2022
Les sujets abordés : Le dialogue de gestion : BOP 206, BOP 215, indemnité de sujétion, CIA exceptionnel, Brexit ; Le transfert FEADER ; Les centres...
Groupe de Travail Feuille de Route Sociale
Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation Le 25 janvier 2022 Monsieur le Ministre, faut-il être jeune, beau et en pleine forme pour...
CTM du MAA du 09/12/2021
Vous trouverez ci-dessous deux informations sur le transfert du FEADER et le revalorisation des heures de nuits.
Télétravail au MAA : toujours en négociation.
Alors que le ministère s'engage dans la négociation d'un protocole d'accord pour le télétravail depuis quelques mois et malgré certaines avancées,...
CTM du MAA du 9 novembre 2021
Déclaration intersyndicale concernant l'enregistrement diffusé par l'association L.214, à l'abattoir de Cuiseaux
Transfert FEADER vers les Conseils Régionaux
Groupe de Travail du Comité Technique Ministériel (CTM) du 21 octobre 2021 Lors du groupe de travail, l’administration du Ministère de...
C T M du MAA du 16 septembre 2021
Ce comité technique ministériel (CTM) du Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation (MAA) portait essentiellement sur un avis d’un projet...
Action au CTM budget du MAA
Lors du CTM MAA dédié au budget, présidé par le ministre de l'Agriculture, nous avons décidé de marquer cette journée par des opérations pour...
CTM DU MAA- Les 08 et 09 juillet 2021
Concernant plus spécifiquement la sphère hors enseignement agricole, les points suivants étaient à l’ordre du jour de ce comité technique...
Comité technique ministériel des 8 et 9 juin 2021
Deux points étaient à l’ordre du jour de ce comité technique ministériel (CTM) duMinistère de l’Agriculture et de l’Alimentation (MAA) : • Point...
Renforcement du rôle des préfets, Mobilités, FEADER… Lire le compte rendu du CT ministériel du 6 mai 2021
Circulaire du Premier ministre du 10 mars 2021 Elle met en place une feuille de route à caractère interministérielle afin de préciser les objectifs...
CT MAA des 24 et 25 mars
Déclaration liminaire CTM MAA du 28 janvier 2021
Situation sanitaire et instances SST Cette nouvelle année débute sur une situation sanitaire qui déjà inquiétante mi-décembre tend à se dégrader...