Le jeudi 23 janvier, à l’initiative des organisations syndicales, le MASA a bien voulu organiser une FS ministérielle exceptionnelle pour dresser un « point de situation » à Mayotte après le passage tragique du cyclone Chido. L’Elan Commun n’a pu que constater, alors qu’il le dénonce – notamment dans sa déclaration liminaire -, que les agents mahorais-es du MASA sont bien exempté-es de certains droits à la santé, à la sécurité et aux conditions de travail.
À l'ordre du jour : validation du PV du 25 juin 2024 Projet de NS portant sur l'accompagnement au reclassement des agents déclarés inaptes...
l'essentiel du F3SCT du MASA
A retrouver la déclaration liminaire et le compte-rendu
Les points suivants sont à l'ordre du jour : Prévention des agents en secteur vif en abattoir Ergonomie en abattoir Voici notre déclaration...
Les points suivants ont été abordés : Risque PrionCovid 19 : situation sanitaireÉtat d'avancement du Programme National de PréventionCrise Influenza...
Pourquoi le SNUITAM-FSU n’a pas participé à la signature de l’accord télétravail du MAA ? Le développement actuel du télétravail devait...
Sujets à l'ordre du jour : Situation COVID ; Arrêté relatif au dispositif de recueil et de traitement de signalement d'actes de violence, de...
La déclaration liminaire, le compte-rendu et les avis votés :
La déclaration liminaire et le compte-rendu
Comme à l'accoutumée, vous retrouverez les points concernant plus spécifiquement l'enseignement agricole sur le site internet du SNETAP-FSU Réponses...
L’accord pour la sortie du Royaume-Uni de l’espace européen a pris effet au 1er janvier 2021. Les 8 SIVEP, en charge des contrôles frontaliers, se...
CR-CHSCTM_MAA_2021-04-22Télécharger
Ce dixième CHSCT-M de l’année civile se réunissait après le boycott de l’intersyndicale FSU/FO – soutenues par la CGT -, de la plénière du 23 novembre. Après un CHSCT-M d’octobre d’un faible niveau de dialogue social, le président a réaffirmé,
Monsieur le Président du CHSCT ministériel, Ce CHSCT ministériel se tient aujourd'hui, 3 décembre, après le boycott légitime par nos organisations...