À l'ordre du jour : validation du PV du 25 juin 2024 Projet de NS portant sur l'accompagnement au reclassement des agents déclarés inaptes...
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F3SCT Ministérielle du MASA
l'essentiel du F3SCT du MASA
L’essentiel du F3SCT du MASA
Formation spécialisée du CSA-M du 5 octobre 2023
A retrouver la déclaration liminaire et le compte-rendu
CHSCTM du MASA du 9 et 10 novembre 2022
Les points suivants sont à l'ordre du jour : Prévention des agents en secteur vif en abattoir Ergonomie en abattoir Voici notre déclaration...
CR du CHSCTM du MAA du 30 et 31 mars 2022
Les points suivants ont été abordés : Risque PrionCovid 19 : situation sanitaireÉtat d'avancement du Programme National de PréventionCrise Influenza...
Déclaration Liminaire CHSCTM du MAA du 30 et 31 mars 2022
Accord Télétravail au MAA : la signature ne fait pas l’unanimité…
Pourquoi le SNUITAM-FSU n’a pas participé à la signature de l’accord télétravail du MAA ? Le développement actuel du télétravail devait...
CHSCTM du MAA du 26 janvier 2022
Sujets à l'ordre du jour : Situation COVID ; Arrêté relatif au dispositif de recueil et de traitement de signalement d'actes de violence, de...
Le CHSCTM MAA du 14 et 15 octobre 2021
La déclaration liminaire, le compte-rendu et les avis votés :
Le CHSCT M MAA du 26 août 2021
La déclaration liminaire et le compte-rendu
Compte-rendu du CHSCT-M du 10 et 11 juin 2021
Comme à l'accoutumée, vous retrouverez les points concernant plus spécifiquement l'enseignement agricole sur le site internet du SNETAP-FSU Réponses...
POINT SUR LE BREXIT AU CHSCTM DU 22 AVRIL 2021
L’accord pour la sortie du Royaume-Uni de l’espace européen a pris effet au 1er janvier 2021. Les 8 SIVEP, en charge des contrôles frontaliers, se...
COMPTE RENDU DU CHSCT-M DU 22 AVRIL 2021
CR-CHSCTM_MAA_2021-04-22Télécharger
COMPTE RENDU DU CHSCT-M DU 03/12/2020
Ce dixième CHSCT-M de l’année civile se réunissait après le boycott de l’intersyndicale FSU/FO – soutenues par la CGT -, de la plénière du 23 novembre. Après un CHSCT-M d’octobre d’un faible niveau de dialogue social, le président a réaffirmé,
Déclaration intersyndicale au CHSCT-M du 03/12/2020
Monsieur le Président du CHSCT ministériel, Ce CHSCT ministériel se tient aujourd'hui, 3 décembre, après le boycott légitime par nos organisations...