Deux points étaient à l’ordre du jour de ce comité technique ministériel (CTM) duMinistère de l’Agriculture et de l’Alimentation (MAA) : • Point...
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POINT SUR LE BREXIT AU CHSCTM DU 22 AVRIL 2021
L’accord pour la sortie du Royaume-Uni de l’espace européen a pris effet au 1er janvier 2021. Les 8 SIVEP, en charge des contrôles frontaliers, se...
Renforcement du rôle des préfets, Mobilités, FEADER… Lire le compte rendu du CT ministériel du 6 mai 2021
Circulaire du Premier ministre du 10 mars 2021 Elle met en place une feuille de route à caractère interministérielle afin de préciser les objectifs...
COMPTE RENDU DU CHSCT-M DU 03/12/2020
Ce dixième CHSCT-M de l’année civile se réunissait après le boycott de l’intersyndicale FSU/FO – soutenues par la CGT -, de la plénière du 23 novembre. Après un CHSCT-M d’octobre d’un faible niveau de dialogue social, le président a réaffirmé,